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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARCANA
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DÉCORÉ MAIN CHANTILLY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DÉCORÉ MAIN CHANTILLY
ARCANA société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3300591
Date de dépôt :
30/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/06/2014
DÉCORÉ MAIN CHANTILLY de ARCANA

Présentation de la marque DÉCORÉ MAIN CHANTILLY

Déposée le 30 juin 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARCANA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DÉCORÉ MAIN CHANTILLY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-32 du 6 août 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARCANA domicilié(e) 21 rue de Paradis,75010 PARIS - 75010 - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 076 083 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet MALEMONT domicilié(e) 42, Avenue du Prident Wilson,75116 PARIS - 75116 - France.

La marque DÉCORÉ MAIN CHANTILLY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3300591.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DÉCORÉ MAIN CHANTILLY est expirée depuis le 30 juin 2014.

ARCANA a également déposé les autres marques suivantes : MAISON DE LA PORCELAINE , PORCELAINES DE CHANTILLY , D.L.P. Concept , ARCANA , MAISON DE LA PORCELAINE , XL PRO , PORCELAINE DU LYS ROYAL , DECORE A LA MAIN A CHANTILLY , PORCELAINE CHANTILLY , ARCANA


ARCANA société à responsabilité limitée - 21 rue de Paradis,75010 PARIS - 75010 - France - SIREN 562076083


Cabinet MALEMONT - 42, Avenue du Prident Wilson,75116 PARIS - 75116 - France


Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2005-06

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-49

Publication - Publication le 6 août 2004 au BOPI 2004-32

Petits ustensiles et récipients portatifs pour la cuisine ou le ménage non électriques en porcelaine, faïence et verrerie ; articles (ustensiles et récipients) de ménage non électriques en porcelaine, faïence et verrerie ; articles d'ameublement en porcelaine, faïence et verrerie, à savoir : figurines (statuettes).